Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Liber't Autoroute Blanche
ATMB, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4039834
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
Liber\'t Autoroute Blanche de ATMB

Présentation de la marque Liber't Autoroute Blanche

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) ATMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liber't Autoroute Blanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMB domicilié(e) 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMB, Mlle christelle IAMPIERI domicilié(e) 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France.

La marque Liber't Autoroute Blanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liber't Autoroute Blanche est expirée depuis le 15 octobre 2023.

ATMB a également déposé les autres marques suivantes : STYROGLACE , liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités , Liber't Rhône-Alpes


ATMB, SOCIETE ANONYME - 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France - SIREN 582056511


ATMB, Mlle christelle IAMPIERI - 1440 route de Cluses - 74130 - BONNEVILLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Transport ; services de logistique en matière de transport.